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Re: quads
Auteur: Moderateur2 (IP enregistrée)
Date: 09-08-2010 16h35

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous la réponse de notre délégué à l'environnement:

Les quads font effectivement partie des véhicules dont le niveau sonore est le plus élevé.
La Ville n'a pas de compétence en matière de limitation de circulation ou de réglementation des émissions sonores de ces véhicules. Ceux-ci sont homologués par la Socitété Nationale de Contrôle technique, qui vérifie que leur émission sonore ne dépasse pas le seuil légal de 80 dB(A), pour un régime du moteur bien défini. Or, il s'avère que surtout les quads sont conduits à des régimes différents de celui qui est considéré pour l'homologation, d'où le bruit causé.
Néanmoins, l'article 25 du règlement général de police de la Ville de Luxembourg stipule que "Il est interdit de troubler le repos nocturne de quelque manière que ce soit". Il peut donc être porté plainte auprès de la police.

Meilleures salutations,
Moderateur 2



Sujet(s) Lu Ecrit par Déposé le
  quads 518 biscotte 26-07-2010 21h02
  Re: quads 362 Moderateur2 09-08-2010 16h35
  Re: la ville de luxembourg 311 greg54 09-10-2010 15h27


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